Fotorahmen
Design suisse · 122059 · Radié
Designs
Design B1
Design B2
Design B3
Design B4
Design B5
Design B6
Design B7
Design B8
Design B9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122059
- Numéro de demande
- 1995-22059
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 16-05 Photographie, cinéma et optique
- Déposé
- 11 févr. 1995
- Enregistré
- 22 févr. 1995
- Publié
- 15 mars 1995
- Radié
- 22 févr. 2000
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.