Brosse

Design suisse · 122104 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122104
Numéro de demande
1995-22104
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
04-02 Brosserie
Déposé
10 mars 1995
Enregistré
22 mars 1995
Publié
13 avr. 1995
Radié
10 mars 2005
Motif
Non prolongé
Priorité
US 14.09.1994
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2005

  2. 31 mars 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

  3. 15 sept. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Ranir/DCP Corporation, 4617 East Paris Road, S.E., Grand Rapids/MI, Etats-Unis d'Amérique → Ranir/DCP Corporation, (a Delaware corporation), 4701 East Paris Road, S.E., Grand Rapids/MI, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  4. 15 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  5. 13 avr. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Ranir/DCP Corporation (a Delaware corporation)

4701 East Paris Road, S.E., Grand Rapids/MI, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Créateur

Martin Lewkowicz

Upper Montclair

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.