Behälter
Design suisse · 122153 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122153
- Numéro de demande
- 1995-22153
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 16 mars 1995
- Enregistré
- 6 avr. 1995
- Publié
- 28 avr. 1995
- Radié
- 16 mars 2005
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 27.09.1994
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005
- 14 janv. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 28 avr. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.