Spielbrett

Design suisse · 122163 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122163
Numéro de demande
1995-22163
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
21 mars 1995
Enregistré
6 avr. 1995
Publié
28 avr. 1995
Radié
21 mars 2000
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Marc Fasnacht

4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.