Regal

Design suisse · 122179 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122179
Numéro de demande
1995-22179
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
6 avr. 1995
Enregistré
25 avr. 1995
Publié
15 mai 1995
Radié
6 avr. 2000
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
"Möbelentwürfe" bei R. Hersberger AG, Muttenz BL, 27 févr. 1995
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Kuno Nüssli

4056 Basel

Mandataire

Höhere Schule für Gestaltung Weiterbildungsbereich Innenarchitektur Produkt- + Baugestaltung FFI

Vogelsangstrasse 15, 4021 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.