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Design suisse · 122348 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122348
- Numéro de demande
- 1995-22348
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 31 mai 1995
- Enregistré
- 21 juin 1995
- Publié
- 14 juil. 1995
- Radié
- 31 mai 2000
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Prix Suisse Design 1995, Soleure, 30 avr. 1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.