Bett/Couch
Design suisse · 122393 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122393
- Numéro de demande
- 1995-22393
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 27 juin 1995
- Enregistré
- 5 juil. 1995
- Publié
- 31 juil. 1995
- Radié
- 27 juin 2005
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Schweizer Möbelmesse International SMI, Bern, 18 mai 1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2006
- 31 oct. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000
- 31 juil. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.