Caquelon, Teller, Tasse, Teekrüge, Schale

Design suisse · 122437 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122437
Numéro de demande
1995-22437
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 12 designs
Classes
07-01 Articles de ménage
07-02 Articles de ménage
Déposé
17 juil. 1995
Enregistré
19 juil. 1995
Publié
15 août 1995
Radié
17 juil. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 15 août 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Terra Keramik Felix Vogler

Obergasse 11, 8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.