Heizkörper
Design suisse · 122466 · Radié
Designs
Design 101
Design 102
Design 103
Design 104
Design 105
Design 106
Design 107
Design 108
Design 109
Design 110
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122466
- Numéro de demande
- 1995-22466
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 7 juil. 1995
- Enregistré
- 19 juil. 1995
- Publié
- 15 août 1995
- Radié
- 6 juil. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.07.2020
- 30 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
- 15 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2011
- 31 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.01.2011
- 15 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2005
- 30 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bosshard & Luchs, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich → Hans Rudolf Gachnang, Badstrasse 5, 8501 Frauenfeld
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2003
- 14 juil. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 15 août 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.