Drucksachen
Design suisse · 122492 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Design 3
Exemplaire déposé
Design 4
Exemplaire déposé
Design 5
Exemplaire déposé
Design 6
Exemplaire déposé
Design 7
Exemplaire déposé
Design 8
Exemplaire déposé
Design 9
Exemplaire déposé
Design 10
Exemplaire déposé
Design 11
Exemplaire déposé
Design 12
Exemplaire déposé
Design 13
Exemplaire déposé
Design 14
Exemplaire déposé
Design 15
Exemplaire déposé
Design 16
Exemplaire déposé
Design 17
Exemplaire déposé
Design 18
Exemplaire déposé
Design 19
Exemplaire déposé
Design 20
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122492
- Numéro de demande
- 1995-22492
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 20 designs
- Classes
- 19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 21 juil. 1995
- Enregistré
- 4 août 1995
- Publié
- 31 août 1995
- Radié
- 21 juil. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006
- 29 sept. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000
- 31 août 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.