Heizkörper
Design suisse · 122497 · Radié
Designs
Design 201
Design 202
Design 203
Design 204
Design 205
Design 206
Design 207
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122497
- Numéro de demande
- 1995-22497
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 21 juil. 1995
- Enregistré
- 4 août 1995
- Publié
- 31 août 1995
- Radié
- 20 juil. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
- 19 déc. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arbonia AG, Amriswilerstrasse 50, 9320 Arbon → Arbonia Solutions AG, Amriswilerstrasse 50, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 15 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
- 15 juil. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
- 31 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2007
- 15 août 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2005
- 15 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bosshard & Luchs, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich → Hans Rudolf Gachnang, Badstrasse 5, 8501 Frauenfeld
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2003
- 14 juil. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
1 entrée antérieure
- 31 août 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.