Wasserkessel
Design suisse · 122514 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122514
- Numéro de demande
- 1995-22514
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 16 août 1995
- Enregistré
- 22 août 1995
- Publié
- 15 sept. 1995
- Radié
- 16 août 2000
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DK 149/95 16.02.1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.