Serviettenringe

Design suisse · 122519 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122519
Numéro de demande
1995-22519
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 12 designs
Classes
07-06 Articles de ménage
Déposé
15 août 1995
Enregistré
22 août 1995
Publié
15 sept. 1995
Radié
15 août 2000
Motif
Non prolongé
Priorité
DK 1481995 16.02.1995
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.