Souvenir-Artikel
Design suisse · 122533 · Radié
Designs
Design 1
Reproductions et exemplaire
Design 2
Reproductions et exemplaire
Design 3
Reproductions et exemplaire
Design 4
Reproductions et exemplaire
Design 5
Reproductions et exemplaire
Design 6
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122533
- Numéro de demande
- 1995-22533
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 15 août 1995
- Enregistré
- 22 août 1995
- Publié
- 15 sept. 1995
- Radié
- 15 août 2005
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Ornaris, Bern, 13 août 1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2006
- 15 déc. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
- 15 sept. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.