Pendel-Uhr

Design suisse · 122561 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122561
Numéro de demande
1995-22561
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-01 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
30 août 1995
Enregistré
6 sept. 1995
Publié
29 sept. 1995
Radié
30 août 2015
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.03.2016

  2. 30 juin 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

  3. 15 sept. 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2005

  4. 13 oct. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  5. 29 sept. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Arthur Maibach

Stationsweg 5, 3646 Einigen

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.