Spielzeug Bauelemente

Design suisse · 122618 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122618
Numéro de demande
1995-22618
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 8 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
14 sept. 1995
Enregistré
22 sept. 1995
Publié
13 oct. 1995
Radié
13 sept. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

  2. 31 août 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2015

  3. 31 août 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2010

  4. 15 sept. 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2005

  5. 15 sept. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  6. 13 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.