Schuhsohle (Unterseite)
Design suisse · 122631 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122631
- Numéro de demande
- 1995-22631
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 28 sept. 1995
- Enregistré
- 6 oct. 1995
- Publié
- 31 oct. 1995
- Radié
- 28 sept. 2000
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 11.07.1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.