Flasche

Design suisse · 122644 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122644
Numéro de demande
1995-22644
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
19 sept. 1995
Enregistré
6 oct. 1995
Publié
31 oct. 1995
Radié
19 sept. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  3. 31 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Wolfgang Rabanus Ingenieur-Designer

Waakirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.