Flasche
Design suisse · 122645 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122645
- Numéro de demande
- 1995-22645
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 20 sept. 1995
- Enregistré
- 6 oct. 1995
- Publié
- 31 oct. 1995
- Radié
- 20 sept. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 15 juin 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2005
- 15 nov. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 31 oct. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.