Musikdose, Kerzenständer, Teller, Nippsachen, Weihnachtskugeln
Design suisse · 122690 · Radié
Designs
Design D35
Design D36
Design K54
Design P17
Design U17
Design U20
Design Y58a
Design Y58b
Design Y59
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122690
- Numéro de demande
- 1995-22690
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage11-02 Objets d’ornement et bijoux11-05 Objets d’ornement et bijoux17-05 Instruments de musique26-01 Éclairage
- Déposé
- 13 oct. 1995
- Enregistré
- 24 oct. 1995
- Publié
- 15 nov. 1995
- Radié
- 13 oct. 2000
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Ornaris, Bern, 13 août 1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.