Musikdose, Kerzenständer, Teller, Nippsachen, Weihnachtskugeln

Design suisse · 122690 · Radié

Designs

Design D35

Design D36

Design K54

Design P17

Design U17

Design U20

Design Y58a

Design Y58b

Design Y59

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122690
Numéro de demande
1995-22690
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 9 designs
Classes
07-01 Articles de ménage
11-02 Objets d’ornement et bijoux
11-05 Objets d’ornement et bijoux
17-05 Instruments de musique
26-01 Éclairage
Déposé
13 oct. 1995
Enregistré
24 oct. 1995
Publié
15 nov. 1995
Radié
13 oct. 2000
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
Ornaris, Bern, 13 août 1995
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.