Armbanduhr
Design suisse · 122702 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122702
- Numéro de demande
- 1995-22702
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 5 oct. 1995
- Enregistré
- 24 oct. 1995
- Publié
- 15 nov. 1995
- Radié
- 5 oct. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2011
- 15 sept. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2005
- 15 mars 2001
Transféré
- Titulaire
- Bärbel Weber-Bannenberg Bischoff, An den sieben Gässchen 19, Iserlohn, Allemagne → Gebr. Niessing, Butenwall 117, Vreden, Allemagne
- Mandataire
- Aldo Römpler und Georg Römpler, Schützengasse 34, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Schützengasse 34, 9410 Heiden
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 15 nov. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 31 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- Crival Management AG, St. Alban-Rheinweg 170, 4052 Basel → Bärbel Weber-Bannenberg Bischoff, Harkortstrasse 8, Iserlohn, Allemagne
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 31 oct. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler und Georg Römpler, Schützengasse 34, 9410 Heiden
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 15 nov. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.