Montre-bracelet
Design suisse · 122704 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122704
- Numéro de demande
- 1995-22704
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 oct. 1995
- Enregistré
- 24 oct. 1995
- Publié
- 15 nov. 1995
- Radié
- 24 oct. 2000
- Motif
- Renonciation
- Priorité d’exposition
- Salon Mondial de l'Horlogerie et de la Bijouterie, Bâle, 26 avr. 1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.