Prothèse du genou
Design suisse · 122715 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122715
- Numéro de demande
- 1995-22715
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 24-03 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 6 sept. 1995
- Enregistré
- 24 oct. 1995
- Publié
- 15 nov. 1995
- Radié
- 6 sept. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 2046144 17.03.1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
- 31 oct. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005
- 31 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005
- 15 sept. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 nov. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.