Schmuck, Pin, Schlüsselanhänger
Design suisse · 122765 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122765
- Numéro de demande
- 1995-22765
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 35 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies11-01 Objets d’ornement et bijoux11-03 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 2 nov. 1995
- Enregistré
- 20 nov. 1995
- Publié
- 15 déc. 1995
- Radié
- 2 nov. 2000
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.