Flaschenhalter
Design suisse · 122776 · Radié
Designs
Design PA 101
Design PA 102
Design PA 103
Design PA 104
Design PA 105
Design PA 106
Design PA 107
Design PA 108
Design PA 109
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122776
- Numéro de demande
- 1995-22776
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 07-06 Articles de ménage
- Déposé
- 15 nov. 1995
- Enregistré
- 20 nov. 1995
- Publié
- 15 déc. 1995
- Radié
- 15 nov. 2000
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.