Ventilateur
Design suisse · 122801 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122801
- Numéro de demande
- 1995-22801
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-04 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 12 sept. 1995
- Enregistré
- 20 nov. 1995
- Publié
- 15 déc. 1995
- Radié
- 12 sept. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/036,190 14.03.1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2006
- 29 déc. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
- 15 déc. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.