Schränke, Sideboard, Buffet, kombinierte Möbel

Design suisse · 122815 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122815
Numéro de demande
1995-22815
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 14 designs
Classes
06-04 Ameublement
06-05 Ameublement
Déposé
9 nov. 1995
Enregistré
5 déc. 1995
Publié
29 déc. 1995
Radié
9 nov. 2000
Motif
Non prolongé
Priorité
DE 16.05.1995
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Siegfried Bensinger

Buchholz i.d.N., DE

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.