Montres-bracelets

Design suisse · 122830 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122830
Numéro de demande
1995-22830
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
17 nov. 1995
Enregistré
5 déc. 1995
Publié
29 déc. 1995
Radié
17 nov. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2006

  2. 13 oct. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  3. 13 oct. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  4. 29 déc. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Olma S.A. Manufacture de Montres

33, rue de l'Hôpital, 2114 Fleurier

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.