Schmuckstücke
Design suisse · 122831 · Radié
Designs
Design 1a
Design 1b
Design 1c
Design 1d
Design 1e
Design 1f
Design 1g
Design 1h
Design 1i
Design 1j
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122831
- Numéro de demande
- 1995-22831
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 19 oct. 1995
- Enregistré
- 5 déc. 1995
- Publié
- 29 déc. 1995
- Radié
- 19 oct. 2000
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE M 95 03 557.5 22.04.1995DE M 95 05 918.0 02.08.1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Erich Hermann Goldwarenfabrik
Keltern-Niebelsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.