Réservoir pour fluides
Design suisse · 122846 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122846
- Numéro de demande
- 1995-22846
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 24-02 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 21 nov. 1995
- Enregistré
- 5 déc. 1995
- Publié
- 29 déc. 1995
- Radié
- 21 nov. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 12.07.1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2006
- 15 déc. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
- 29 déc. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.