Bouteille doseuse
Design suisse · 122878 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122878
- Numéro de demande
- 1995-22878
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 6 déc. 1995
- Enregistré
- 20 déc. 1995
- Publié
- 15 janv. 1996
- Radié
- 5 déc. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- GB 26.10.1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 30 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
- 30 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
- 15 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Shell International, Petroleum Company Limited, Shell Centre, GB- Londres, Royaume-Uni → Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., Ingenieur-Conseils, 122, route de Genève, P.O. Box 65, 1226 Genève-Thônex → Kirker & Cie S.A., Rue de Genève 122, 1226 Genève-Thônex
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2005
- 30 nov. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 15 janv. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.