Vélo

Design suisse · 122890 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122890
Numéro de demande
1995-22890
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
11 déc. 1995
Enregistré
20 déc. 1995
Publié
15 janv. 1996
Radié
11 déc. 2000
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Damien Rais

2855 Glovelier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.