Tisch, Gestell

Design suisse · 122912 · Radié

Designs

Design 1a

Design 11b

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122912
Numéro de demande
1995-22912
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-03 Ameublement
06-04 Ameublement
Déposé
22 déc. 1995
Enregistré
8 janv. 1996
Publié
31 janv. 1996
Radié
22 déc. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2006

  2. 12 avr. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  3. 31 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Dante Rubli

3202 Frauenkappelen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.