Sac à dos
Design suisse · 122944 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122944
- Numéro de demande
- 1995-22944
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 30 nov. 1995
- Enregistré
- 23 janv. 1996
- Publié
- 15 févr. 1996
- Radié
- 30 nov. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 31.05.1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2006
- 30 nov. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 15 févr. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.