Sac à dos

Design suisse · 122944 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122944
Numéro de demande
1995-22944
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
30 nov. 1995
Enregistré
23 janv. 1996
Publié
15 févr. 1996
Radié
30 nov. 2005
Motif
Non prolongé
Priorité
US 31.05.1995
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

  3. 15 févr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.