Gestell, Schale
Design suisse · 122948 · Radié
Designs
Design HoSG/HoGS
Design Billard
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122948
- Numéro de demande
- 1996-22948
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 11 janv. 1996
- Enregistré
- 23 janv. 1996
- Publié
- 15 févr. 1996
- Radié
- 11 janv. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2006
- 30 mars 2001
Désignation
- Désignation
- Gestell, Tisch, Schale → Gestell, Schale
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
- 30 mars 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
- 15 févr. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.