Schlüsselanhänger

Design suisse · 122979 · Radié

Designs

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122979
Numéro de demande
1995-22979
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
19 déc. 1995
Enregistré
6 févr. 1996
Publié
29 févr. 1996
Radié
19 déc. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  3. 29 févr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Beat Baumgartner

9403 Goldach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.