Flaschen, Gläser
Design suisse · 122986 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122986
- Numéro de demande
- 1996-22986
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 22 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 24 janv. 1996
- Enregistré
- 6 févr. 1996
- Publié
- 29 févr. 1996
- Radié
- 24 janv. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Ornaris, Bern, 13 août 1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2006
- 30 avr. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
- 29 févr. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.