Toiletten-Deckel
Design suisse · 123006 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123006
- Numéro de demande
- 1996-23006
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 31 janv. 1996
- Enregistré
- 6 févr. 1996
- Publié
- 29 févr. 1996
- Radié
- 31 janv. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.