Bougeoir
Design suisse · 123008 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Design 3
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123008
- Numéro de demande
- 1996-23008
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 26-01 Éclairage
- Déposé
- 30 janv. 1996
- Enregistré
- 6 févr. 1996
- Publié
- 29 févr. 1996
- Radié
- 30 janv. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.