Jeu

Design suisse · 123041 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 123041
Numéro de demande: 1996-23041
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé: 3 févr. 1996
Enregistré: 22 févr. 1996
Publié: 15 mars 1996
Radié: 3 févr. 2001
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 mars 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Camille Ançay

1926 Fully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.