Türen-Griff, Tür-Schild
Design suisse · 123069 · Radié
Designs
Design 1/96
Design 2/96
Design 3/96
Design 4/96
Design 5/96
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123069
- Numéro de demande
- 1996-23069
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie08-09 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 22 févr. 1996
- Enregistré
- 5 mars 1996
- Publié
- 29 mars 1996
- Radié
- 22 févr. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.