Plateau de jeu

Design suisse · 123086 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123086
Numéro de demande
1996-23086
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
20 févr. 1996
Enregistré
5 mars 1996
Publié
29 mars 1996
Radié
20 févr. 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2006

  2. 31 mai 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

  3. 13 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  4. 29 mars 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Jean-Claude Choffet

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.