Signal, Sohle

Design suisse · 123092 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123092
Numéro de demande
1996-23092
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
02-04 Habillement et mercerie
20-03 Équipement de vente et de publicité, enseignes
Déposé
19 mars 1996
Enregistré
22 mars 1996
Publié
15 avr. 1996
Radié
19 mars 2001
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Otto Erni

4923 Wynau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.