Stoffmuster
Design suisse · 123095 · Radié
Designs
Design 46425.1002
Reproductions et exemplaire
Design 47134.1021
Reproductions et exemplaire
Design 47134.1022
Reproductions et exemplaire
Design 47134.1023
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Design 47134.1024
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Design 48170.1011
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Design 48170.1012
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Design 48170.1013
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Design 98267.1002
Reproductions et exemplaire
Design 98267.1003
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Design 98267.1004
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Design 98267.1005
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Design 98268.1
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Design 98268.2
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Design 98268.3
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Design 98268.4
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Design 98281
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Design 98282.1054
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Design 98282.1057
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Design 98282.1058
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123095
- Numéro de demande
- 1996-23095
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 22 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 15 mars 1996
- Enregistré
- 22 mars 1996
- Publié
- 15 avr. 1996
- Radié
- 15 mars 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.