Stuhl, Bank
Design suisse · 123098 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123098
- Numéro de demande
- 1996-23098
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 7 mars 1996
- Enregistré
- 22 mars 1996
- Publié
- 15 avr. 1996
- Radié
- 7 mars 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2011
- 15 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2005
- 15 mars 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Pia Scheitlin-Rieben, Cysatstrasse 21, 6004 Luzern → Pia Rieben, Claridenstrasse 7, 6003 Luzern
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2005
- 15 juin 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 15 avr. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.