Sphère de montage
Design suisse · 123108 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123108
- Numéro de demande
- 1996-23108
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 08-08 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 12 mars 1996
- Enregistré
- 22 mars 1996
- Publié
- 15 avr. 1996
- Radié
- 12 mars 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
- 15 janv. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle SA, Parc Scientifique et Technologique, chemin de la Sallaz, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.