Sphère de montage

Design suisse · 123108 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123108
Numéro de demande
1996-23108
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
08-08 Outils et quincaillerie
Déposé
12 mars 1996
Enregistré
22 mars 1996
Publié
15 avr. 1996
Radié
12 mars 2001
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 15 janv. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle SA, Parc Scientifique et Technologique, chemin de la Sallaz, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.