Montre-bracelet
Design suisse · 123112 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123112
- Numéro de demande
- 1996-23112
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 1 mars 1996
- Enregistré
- 22 mars 1996
- Publié
- 15 avr. 1996
- Radié
- 29 mars 2001
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.