Socles
Design suisse · 123126 · Radié
Designs
Design 12.08.90
Design 21.09.94
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123126
- Numéro de demande
- 1996-23126
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 25-02 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 7 févr. 1996
- Enregistré
- 22 mars 1996
- Publié
- 15 avr. 1996
- Radié
- 7 févr. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.