Stiefel
Design suisse · 123130 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123130
- Numéro de demande
- 1996-23130
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 20 mars 1996
- Enregistré
- 1 avr. 1996
- Publié
- 30 avr. 1996
- Radié
- 20 mars 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2006
- 15 sept. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 30 avr. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.