Stiefel

Design suisse · 123130 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123130
Numéro de demande
1996-23130
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
20 mars 1996
Enregistré
1 avr. 1996
Publié
30 avr. 1996
Radié
20 mars 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2006

  2. 15 sept. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 30 avr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.