Vélo

Design suisse · 123143 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123143
Numéro de demande
1996-23143
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
18 mars 1996
Enregistré
1 avr. 1996
Publié
30 avr. 1996
Radié
18 mars 2001
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Damien Rais

2855 Glovelier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.